Accueil marques.expert
/
Marques déposées par LA TREILLETODO
/
DOMAINE DE LAGUILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LAGUILLE
S.C.E.A LA TREILLE

Numéro de dépôt :
92444372
Date de dépôt :
27/11/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/11/2002

Présentation de la marque DOMAINE DE LAGUILLE

Déposée le 27 novembre 1992 par LA TREILLETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE LAGUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est LA TREILLETODO domicilié(e) LAGUILLE, SAINT AMAND, 32800 EAUZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 741 449 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.E.A LA TREILLE - France.

La marque DOMAINE DE LAGUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LAGUILLE est expirée depuis le 27 novembre 2002.

LA TREILLE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LAHITAN , Marquis d'Albret , APÉRO'BIB , LE CABARET DES OISEAUX , APÉRO'CUB , APEROVIN , L'APÉRO VIN LE BLANC DE L'APÉRO! , Comte de LAUNATH


S.C.E.A LA TREILLE - LAGUILLE, SAINT AMAND, 32800 EAUZE - France - SIREN 741449013


S.C.E.A LA TREILLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-19

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

Vins d'appellation d'origine controles provenant de l'exploitation exactement denommee domaine de LAGUILLE